Bernard Lefranc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lefranc (Bernard, Henry)
maire, premier vice-président d'une communauté de communes ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Lefranc (Bernard, Maurice)
ancien député, ancien maire de Soissons (Aisne) ; 38 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Lefranc (Bernard, Maurice, Oscar)
maire de Soissons (Aisne); 39 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
53 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000366192(source JORF)
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Lefranc (Bernard)
député-maire de Soissons (Aisne), titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret no 91-1188 du
21 novembre 1991
fixant les conditions d'attribution des aides au commerce
prévues par l'article 4 de la loi no 89-1008 du
31 décembre 1989
relative au développement des entreprises commerciales et artisanales et à l'amélioration de leur environnement économique, juridique et social:
4
maires
Groupe:
Commission prévue à l'article 8 du décret no 91-1188
JORFTEXT000000357792(source JORF)
nomination
07 Mars 199207/03/1992